Déposée le 3 février 2003 par SINEAU Damien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « TECHNO-NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-11 du 14 mars 2003.
Le déposant est SINEAU Damien domicilié(e) 64 Chemin des Maures et des Adrets,06530 PEYMEINADE - 06530 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Damien SINEAU domicilié(e) 64 Chemin des Maures et des Adrets,06530 PEYMEINADE - 06530 - France.
La marque TECHNO-NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNO-NATURE est expirée depuis le 3 février 2013.
SINEAU Damien a également déposé les autres marques suivantes : ERYZINC , BOOMA
SINEAU Damien - 64 Chemin des Maures et des Adrets,06530 PEYMEINADE - 06530 - France
Damien SINEAU - 64 Chemin des Maures et des Adrets,06530 PEYMEINADE - 06530 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32
Inscription le 1 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°395676 - Publication au BOPI 2004-07-01
Inscription le 27 novembre 2006 - Résiliation de licence n°444343 - Publication au BOPI 2006-11-27
Inscription le 1 juillet 2004 - Concession de licence n°395678 - Publication au BOPI 2004-07-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52
Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Préparations pour blanchir, et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TECHNO-NATURE"
